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Dossier putsch : Les avocats veulent abattre la carte de l'annulation

Dossier putsch : Les avocats veulent abattre la carte de l'annulation

Cher Wambi,

Tu te souviens que le 6 décembre 2015, l’Assemblée nationale avait levé l’immunité du député CDP Salifou Sawadogo suite à une requête du tribunal militaire afin de permettre à cette juridiction de l’entendre pour son implication présumée dans le coup d’Etat foireux du général Gilbert Diendéré.

 

De fait l’incriminé avait été inculpé et mis sous mandat de dépôt à la Maison d’arrêt et de correction des armées (MACA). Depuis, il a bénéficié début mai 2017 d’une mise en liberté provisoire et a repris ses activités normalement en attendant le procès, à moins que d’ici là, il jouisse d’un non-lieu.

En fait, cher cousin, il y a comme un petit conflit entre l’hémicycle et le parlement de la CEDEAO au sujet de l’ancien ministre de Blaise Compaoré. J’apprends en effet qu’après la perte de son parapluie immunitaire, la représentation nationale avait effectué une démarche auprès d’Abuja pour, parallélisme des formes, demander que la mesure qui frappe l’élu au Faso le soit également à l’échelle sous-régionale et qu’il puisse être remplacé par un autre député, car après tout, c’est au titre de l’AN qu’il siège là-bas. Mais jusqu’à une date récente, l’institution sous-régionale n’avait pas daigné y donner de suite favorable. Du coup, quand bien même il ne ferait plus partie des élus nationaux (son siège est occupé par son suppléant Charles Niodogo), Salifou Sawadogo continue de voyager pour participer à des rencontres de l’instance supranationale. Un étrange paradoxe donc qui sème quelque peu la zizanie dans les rangs des parlementaires et qui donne l’impression que l’Assemblée communautaire désavoue la décision prise par nos élus.

Cher Wambi, comme tous les Burkinabè, tu as sans doute été surpris par la décision américaine de rapatrier les 124 membres du corps de la paix qui intervenaient chez nous dans des domaines aussi variés que le développement économique communautaire, l’éducation, la santé, etc. Et bien que l’ambassadeur étatsunien au Burkina, tout en justifiant cette mesure par la situation sécuritaire que connaît le Burkina, n’ait pas voulu lier cette évacuation à une menace précise, invoquant juste un principe de précaution, personne n’est dupe. En bon diplomate, ses propos sont forcément… diplomatiques, car ces Amerlocks ne font jamais rien au hasard. Ils doivent certainement avoir eu des indices concordants de dangers que peut-être même nos autorités n’ont pas.

Cher cousin, j’ai ainsi ouï dire de sources sécuritaires qu’à l’origine de cette évacuation de masse, il y a l’histoire d’un chauffeur du Peace corps (PC) dont le beau-frère (le frangin de sa femme) aurait partie liée avec ceux qu’on appelle abusivement djihadistes. Et qu’il aurait identifié les domiciles de nombreux éléments (pour ne pas dire plus) du PC.

A quelle fin ? On peut l’imaginer. L’autre question qu’on peut se poser est de savoir si le driver en question a aussi quelque chose à se reprocher ou s’il a tout simplement été victime de sa relation par   alliance. En tout cas, la menace devait être suffisamment grave pour justifier ce retour précipité au bercail des neveux et nièces de l’Oncle Donald.

 

Cher Wambi, certes le journal de ton oncle Nakibeuogo en a fait l’écho dans sa parution du lundi 2 octobre dernier. L’objet du reportage dont il est question est aussi noble que rare si bien que j’ai jugé nécessaire d’y revenir dans ma lettre.

De quoi s’agit-il au juste ? Eh bien, il s’agit de cette initiative des ressortissants de Boussouma de construire la clôture de la brigade de gendarmerie de ladite localité. Selon un programme de passage, les habitants des 61 villages et des 5 communes se relayeront sur le site pour la fourniture de la main-d’œuvre et des agrégats et la construction des murs. Cet acte posé à Boussouma est d’autant plus salutaire qu’il intervient à un moment où les postes de nos forces de défense et de sécurité sont l’objet d’attaques répétées de terroristes.

C’est là un bel exemple de solidarité entre civils et FDS auxquelles nous demandons d’assurer notre sécurité et celle de nos biens sans pour autant nous interroger sur ce que nous pouvons faire pour elles.

Vivement que tous les Burkinabè en prennent de la graine pour que cette initiative communautaire fasse tache d’huile partout sur le territoire national.

 

Cher Wambi, après pratiquement deux ans d’instruction, le dossier judiciaire du putsch du général Gilbert Diendéré est très bien avancé et on serait à un pas du procès devant le tribunal militaire de Ouagadougou.

On se rappelle que l’audience de confirmation des charges qui devait se tenir le 15 septembre dernier, soit la veille du deuxième anniversaire du coup d’Etat, avait été finalement renvoyée au vendredi 06 octobre 2017. Ce renvoi se justifiait par les différents recours de la défense formulés devant la chambre de contrôle de l’instruction le 14 septembre 2017. Ces recours étaient en fait des appels interjetés contre l’ordonnance de non-lieu, de non-lieu partiel, de requalification et de transmission de pièces au président de la chambre de contrôle de l’instruction en date du 21 juillet 2017. Les avocats avaient demandé le renvoi de l’audience au motif que les citations n’avaient pas été faites dans les règles de l’art, le tout dans un total mépris des dispositions des articles 101 et 103 du Code de justice militaire et du Code de procédure pénale concernant la chambre de contrôle. Selon ces dispositions, il est fait obligation au procureur général, ici le commissaire du gouvernement, d’envoyer des lettres administratives pour informer les conseils et les inculpés de la date de l’audience. Mais des avocats ont souligné que ces articles n’avaient pas été respectés puisqu’ils ont reçu des avis à conseil de la part du greffier de la chambre de contrôle.

En outre, cher cousin, ce jour-là, les avocats ont informé la chambre de contrôle qu’ils avaient saisi le Conseil constitutionnel pour un recours en inconstitutionnalité concernant l’article 99, alinéa 9, du Code de justice militaire. Cet article limite le droit d’appel de l’accusé à trois cas : l’incompétence du juge d’instruction militaire ou de la juridiction militaire ; si le fait n’est pas qualifié de crime ou de délit par la loi ; si la procédure n’a pas été communiquée au ministère public ou s’il n’a pas pris ses réquisitions.

En considérant ces trois cas limitatifs, il est clair que l’inculpé n’a pas la possibilité d’attaquer la nullité d’un acte, contrairement à ce qui se fait dans le droit commun.

Au regard de l’ensemble des motifs invoqués par la défense, la chambre de contrôle avait été contrainte de renvoyer l’examen des différents appels interjetés au 24 octobre 2017 afin de tenir compte du délai de 30 jours dont le Conseil constitutionnel dispose pour vider sa saisine.

Le 15 septembre 2017, à l’audience de confirmation des charges, les avocats de la défense ont rappelé les différents recours qu’ils avaient développés la veille. C’est pour ces motifs que l’audience avait été renvoyée au 06 octobre 2017.

Cher Wambi, ce dernier renvoi laisse perplexe la défense d’autant plus que la décision du Conseil constitutionnel se faisait toujours attendre selon des avocats que j’ai pu contacter hier matin. Ceux-ci avouent ne pas comprendre comment on peut faire les mises en accusation alors que tout pourrait être remis en cause par la sentence des Sages sur le recours en inconstitutionnalité de l’article 99, alinéa 9, du Code de justice militaire.

De toute façon, ce matin, les accusés et leurs conseils seront au tribunal militaire. Et vraisemblablement ça promet des étincelles car, plus que jamais, c’est le moment des grands débats sur les nullités et les vices de procédure. En tout cas si le dossier est retenu, les avocats promettent de s’en donner à cœur joie dans la bataille pour dénoncer toutes les entorses au dossier. Il y en a même un qui annonce qu’il introduira un mémoire en annulation de toute la procédure. C’est dire qu’on pourrait assister à un incident au tribunal, d’autant plus que les avocats semblent ne pas faire de cadeau à l’accusation et vu qu’en la matière, le tribunal ne peut rien leur imposer.

Alors que se passera-t-il ce matin au tribunal militaire ? Bien malin qui saurait le prédire. C’est pourquoi, cher cousin, j’enverrai une équipe de reporters qui y fera le pied de grue afin de m’en rendre compte.

 

Cher Wambi, le 03 octobre 2017, en présentant le Rapport 2016 de la commande publique, les premiers responsables de l’Autorité de régulation de la commande publique (ARCOP) ont annoncé la mise en quarantaine de 23 entreprises. En clair, de façon temporaire, celles-ci ne pourront pas soumissionner aux marchés publics. Les motifs de cette suspension sont, entre autres, la falsification de documents administratifs, la production d’une convention de groupement non authentique et la falsification de document commercial. Voici la liste des 23 bannies :

Entreprise BETHEL et son gérant, M. Daouda Ouédraogo ; ECOCO SARL et son gérant, M. Cheick Oumar Ouédraogo ; Entreprise WEND-KOUNI et son gérant, Hamado Sinaré

Entreprise FUTURIS et son gérant ; Société C.CO.BAT et son gérant ; Consultant Ki Zerbo Honoré Bonto ; Société BHR et son gérant, Salif Bélem ; Entreprise Faso HOLDING et son gérant, Martial Théophane Nikièma ; STAB SARL et son gérant, Rasmané Siemdé

Entreprise EKHNAF et son gérant ; Société RECODIS et son gérant Bernard Nacoulma ; Société Burkina-Vivres et son gérant, Rasmané Nandebanka ; EOIF/BTP et son gérant, Inoussa Ouédraogo ; Société groupe graphique (SGG-SA) et son gérant ; L’entreprise Sara Corporation SARL et son gérant, Rachid Sawadogo ; l’entreprise Kaboré Junior et son gérant Junior Kaboré ; Cabinet IAC et son gérant, Félix Aissi ; L’entreprise Yalmwendé et son gérant, Didier Sawadogo ; L’entreprise Ouédraogo Boureima et Frères (EOBF) et son gérant, Boureima Ouédraogo ; L’entreprise Génie BTP et son gérant, Abdoul Karim Ouédraogo

L’entreprise EZARMO et son gérant, Mahama Zongo ; L’entreprise Sawadogo Faustin et Frères (ESFF) et son gérant Faustin Sawadogo ; L’entreprise Nooma Wendé et son gérant, Kalilou Conombo.

Après les entreprises bannies, voici les établissements scolaires interdits de recruter cette année. Dans la région des Hauts-Bassins, la fatwa du gouverneur est tombée dans ce sens. La mesure frappe un total de 20 établissements préscolaire, 32 écoles primaires et 71 lycées et collèges. Il est reproché à ces établissements d’exercer sans aucune autorisation de création et d’ouverture. Parmi les établissements touchés, il y en a qui ont de grands noms : lycée privé Ki-Zerbo 3 ; lycée privé Rousseau ; lycée privé Pythagore-Hakiliso ; lycée privé la Charité ; école primaire La relève ; etc.

Cette interdiction est certes salutaire, mais il faut regretter le fait que la mesure a été prise tardivement, c’est-à-dire à un moment où beaucoup de parents ont déjà inscrit leurs enfants dans ces établissements. Ce n’est pas à la rentrée qu’il faut attendre de publier la liste des moutons noirs du système éducatif. Cette mesure aurait été plus imparable si elle était intervenue au mois de juin, voire de juillet, ce qui aurait permis aux parents de trouver d’autres écoles pour leurs enfants à temps. De plus, il est évident que les scolarités déjà versées seront difficiles à recouvrer, car les promoteurs des établissements ont certainement fait des dépenses. Et voilà un casse-tête pour les parents d’élèves qui ont dû déjà se saigner pour faire ces versements.

 

Cher Wambi, j’ai le regret de t’annoncer le décès, mercredi 4 octobre dernier, du professeur à la retraite Guy Venance Ouédraogo, qui fut titulaire de la chaire de chimie minérale à l’université de Ouagadougou.

Après la veillée de prières hier à son domicile de Kossodo, la levée du corps est prévue aujourd’hui vendredi 6 octobre 2017 à 9 h 30 à la morgue de l’hôpital Yalgado suivie de l’ultime hommage de ses collègues et anciens étudiants à l’université de Ouagadougou, avant l’enterrement à son domicile aux environs de 14h.

Cher cousin, comme on le dit chez nous, Guy Venance Ouédraogo a ainsi rejoint un de ses grands aînés, le professeur Grégoire Thiéba Kwendé, enseignant africain de la génération de Ki-Zerbo et d’Ali Lankoandé. Il est décédé le 19 août dernier à Casablanca et repose désormais dans son village natal, Bara (Safané), où il a été inhumé le 31 août.    

 

Cher Wambi, à présent je t’invite à feuilleter avec moi le carnet secret de Tipoko l’intrigante.

 

Interpellé la semaine dernière suite à son intention d’organiser un meeting le 7 octobre dont l’autorisation lui a été finalement refusée par la mairie de Ouagadougou, Pascal Zaïda a été de nouveau entendu mercredi 4 octobre par la Sûreté. Cette deuxième convocation du coordonnateur du Cadre d’expression démocratique (CED) est liée, selon l’intéressé, à son projet de manifestation le 21 octobre prochain. Il menace de faire descendre ses militants dans la rue si cette fois-ci «l’autorité publique fait obstacle à sa liberté de manifester alors qu’elle autorise d’autres OSC à tenir des rassemblements». Il a par ailleurs indiqué qu’il entend poursuivre la mairie en justice.

Pour le leader du CED, son arrestation serait déjà à l’ordre du jour et peut intervenir aujourd’hui vendredi selon une source politique proche du pouvoir.

 

Après un premier refus de se présenter à la brigade de gendarmerie de Ouaga 2000 après son agression sur la personne d’Azata Soro, son assistante de réalisation, le cinéaste Tahirou Tasséré Ouédraogo a finalement été entendu lundi dernier par les pandores. Contrairement à la rumeur selon laquelle elle a retiré sa plainte, il n’en est rien. Jointe au téléphone, Azata Soro a été catégorique : « Il [Tahirou Tasséré Ouédraogo] a déclaré que l’affaire est désormais derrière lui. Je ne sais pas ce qu’il entend par là. Mais moi, j’entends aller jusqu’au bout de la procédure ». Si elle reconnaît avoir changé de numéro de téléphone, par contre sur les menaces qu’elle aurait subies, la victime préfère ne pas se prononcer. Toutefois elle admet avoir quitté momentanément son domicile sur recommandation des gendarmes avant d’y revenir où elle vit désormais en présence de sa mère, de son frère et de son cousin.  

En rappel, le samedi 30 septembre dernier, lors d’une dispute survenue au cours du tournage d’un film, Tahirou Tasséré Ouédraogo a agressé son assistante à l’aide d’une bouteille de bière qu’il a cassée. Elle en est ressortie avec une profonde entaille sur la joue gauche.

 

Grande est la douleur des habitants du village de Yandghin à moins de 30 kilomètres au nord de Ouagadougou. Alors que la fête de Zambéndé battait son plein dans la soirée du samedi dernier, un individu malintentionné a pu flatter quatre enfants qui l’ont suivi hors des concessions. Se rendant compte que l’homme s’éloignait des maisons, trois des quatre ont pris peur et décidé de rebrousser chemin. Celui de 9 ans, toujours appâté par l’argent que l’inconnu avait promis, continua de le suivre pour ne plus apparaître. Trois jours après, le corps de la fillette sera retrouvé mais sans vie, le sexe et la langue prélevés.

 

Ouf ! Enfin il peut souffler. Lui, c’est Apollinaire T. Compaoré, connu comme le loup blanc dans le monde des affaires. Le P-DG du groupe Planor-Afrique vient d’ajouter une autre flèche à son carquois, celle de la banque. En effet, lors de sa session du 27 septembre 2017, tenue à Dakar, la Commission bancaire de la BCEAO (Banque centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest) lui a octroyé l’agrément qui lui permet désormais de mettre sur pied la Banque Wendkuni, un projet qui lui tenait à cœur. Si avec ça Telecel-Mali démarrait ses activités entre-temps, on pourrait dire que 2017 est l’année du prodige de Koassa, tout comme cet autre opérateur économique qui a fait ses preuves dans le domaine des travaux publics au-delà de nos frontières, vous l’avez bien deviné, Mahamadou Bonkoungou, dit Ebomaf. Car, au cours de ladite rencontre, lui aussi a reçu l’autorisation de prendre le contrôle de la Banque de l’Habitat. A qui le tour ?

 

Les loteries d’Etat du Conseil de l’Entente viennent de perdre un de leurs membres en la personne de Kudjow-Kum Pekemsi, jusqu’alors Directeur général de la Lonato (Loterie nationale togolaise). Evacué en France le 19 septembre dernier suite à une attaque cardiaque, il a rendu l’âme le vendredi 29. Bras financier de l’Unir (Union pour la république), l’actuelle coalition au pouvoir, c’est un des fidèles parmi les fidèles de Faure qui s’en est ainsi allé.

 

Salifou Badini, l’enseignant abattu le vendredi 3 mars 2017 devant ses élèves à Kourfayel dans le Sahel, a été décoré hier à titre posthume. Il a été fait Chevalier de l’Ordre des Palmes académiques. On se rappelle que son inhumation précipitée avait suscité une vive polémique, surtout dans le milieu éducatif qui dénonçait une politique de deux poids deux mesures envers les victimes du terrorisme. Salifou Badini avait été inhumé, presque à la sauvette dans la soirée du même vendredi en présence de quelques collègues et d’une poignée d’autorités locales du Soum.

 

Cette année encore la dengue fait rage dans la cité. Le nombre de malades ne fait que croître depuis la découverte des premiers cas il y a quelques mois de cela. Depuis, les différentes formations sanitaires débordent de malades. Vu l’ampleur de la situation, certains s’attendaient même à ce que les autorités sanitaires parlent d’épidémie, mais jusqu’à présent rien. Cependant des rumeurs persistantes laissent plutôt croire que c’est l’ex-commune de Nongremassom, arrondissement 4, qui a été décrétée zone d’épidémie, tant le nombre de malades est élevé. La raison avancée serait la présence d’eaux sales qui stagnent dans cette zone industrielle avec son lot de moustiques. Mais de source bien introduite, Nongremassom n’est pas «dengue». La situation qui y prévaut est que le manque de Tests de diagnostic (TDR) dans les formations sanitaires publiques et leur cherté dans le privé font converger les malades vers le centre Schiphra, sis dans ladite commune. En effet, parmi les structures privées de santé situées dans cette partie de la ville, seule cette formation sanitaire offre des services de diagnostic de la dengue à un coût relativement accessible, soit 5 000 FCFA ; les prix dans les cliniques oscillant entre 10 000 et 15 000 FCFA. C’est la raison pour laquelle nombre de patients ont recours à Schiphra pour le dépistage. C’est ainsi que plus de 400 cas de dengue ont été notifiés dans le district sanitaire de Nongremassom dont relève ce CMA ; d’où ce lieu-commun selon lequel Nongremassom serait…dengue.

 

Ce lieu qui devait être un lieu propre et sain n’en est pas un. Et si on devait décerner le bonnet d’âne de l’insalubrité dans nos formations sanitaires, il reviendrait sans nul doute au CMA de Kossodo. En effet, les égouts de la maternité, conduits d’eaux usées et de sang de la salle d’accouchement, coulent à ciel ouvert et longent de surcroît la cuisine. De plus, dans ce CMA se soulager relève du parcours du combattant, les toilettes étant remplies depuis plus de quatre semaines et envahies par des vers.

Malgré le cri du cœur de deux agents du service d’hygiène en poste, la situation n’a guère changé. En attendant que le problème de toilettes soit résolu, c’est une fois la nuit tombée que certains profitent de l’obscurité pour faire leurs petits besoins au pied du mur de clôture du centre médical.

Comble de l’insalubrité, faute d’incinérateur, les kystes et autres déchets biomédicaux, emballés dans des plastiques, sont jetés à l’air libre derrière le bloc opératoire du CMA et à la merci des chiens et rapaces.

 

Demain samedi 7 octobre, le collectif des Togolais vivant au Burkina sonnera le rassemblement de ses membres eu égard à la situation politique qui prévaut actuellement dans leur pays. La rencontre se tiendra à partir de 9h30 au sein de l’ancien restaurant la cocoteraie, derrière la station Total de Ouaga 2000 en face de la boulangerie «Baguette du Faso».

Commentaires   

0 #1 BOUDA 08-10-2017 21:39
HEI .MR ZAIDA. LAISSE TOMBER CAR NOUS AVONS DE PLUS GRANDES PRIORITÉS AUJOURD'HUI QUE DE LUTTER POUR NUE VAINE LIBERTÉ DE MANIFESTATION SUR LA PLACE PUBLIQUE . A MOINS QUE VOUS N'AVANCEZ Masqué, J'ESTIME QUE SI VOUS ÊTES PATRIOTE ON DEVRAIT POUVOIR COMPTER SUR VOUS POUR UNE ACCALMIE.
DE TOUTE FAÇON , UN BRAS DE FER DE VOTRE PART RÉVÉLERAIT UN ZAIDA PAS TRÈS UTILE CAR DÉPOURVU DE SAGESSE.
A BON ENTENDEUR SALUT !
LE PAYS A BESOIN DE RÉPIT . SACHONS ENTENDRE RAISON CAR NOUS VOYONS CERTAINS QUI DÉCHANTENT AUJOURD'HUI POUR AVOIR CONFONDU LEURS PRIORITÉS. ILS REVENDIQUAIENT PLUS DE LIBERTÉ ; MAIS NON SEULEMENT ILS NE SONT PAS PLUS LIBRES PRÉSENTEMENT MAIS LA QUEUE DU DIABLE SEMBLE MÊME LEUR RECHAPER ACTUELLEMENT AYANT Échangé "un dictateur" CONTRE DES DJIHADISTES.
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